Éditions Sorman

- Modèle de délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 2 du 15 décembre 2010 )

- Modèle de délibération pour reprise anticipée de résultats. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 3 du 06 janvier 2011 )

- Modèle de délibération : instauration de PVR (participation pour voiries et réseaux). ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 4 du 07 février 2011 )

- Modèle de convention tripartite relative à la mise en œuvre du prélèvement pour le paiement de dépenses du secteur public local. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 8 du 01 juin 2011 )

- Modèle de convention d'occupation du domaine public. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 12 du 07 novembre 2011 )

- Modèle délibération - Prise en charge des dépenses investissement. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 13 du 06 décembre 2011 )

- Modèle de délibération : subvention d'équipement sportif d'intérêt national. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 21 du 03 septembre 2012 )

- Modèle de délibération : formulaire Subvention d'équipement sportif relevant du niveau régional. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 21 du 03 septembre 2012 )

- Modèle de délibération : Prises en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2013. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 24 du 03 décembre 2012 )

- Modèle de délibération : Convention de déneigement des voies communales. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 25 du 10 janvier 2013 )

- Modèle de délibération : Calendrier Dotations et Fonds de péréquation 2014. ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 38 du 03 mars 2014 )

- Modèle de règlement financier ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 126 du 01 mars 2022 )

- LFR 127 Modèle de lettre de consultation pour un MAPA ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 127 du 01 avril 2022 )

- Modèle de délibération ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 134 du 01 décembre 2022 )

- Modèle de délibération des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 156 du 02 décembre 2024 )

- Guide des fonctionnalités d'Hélios ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 156 du 02 décembre 2024 )

- Modèle de procès verbal de remise de service ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 158 du 03 février 2025 )

- Plan de comptes M57 abrégé ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 158 du 03 février 2025 )

- Fiche DGFiP IBC M57 01012025 ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 158 du 03 février 2025 )

- Fiche modèle de simulation équilibre réel ( La Lettre des Finances des communes de moins de 2000 habitants n° 161 du 02 mai 2025 )